La commission de la culture, de l’éducation et de la communication, présidée par Catherine Morin-Desailly (UC – Seine-Maritime), a adopté mercredi 17 juin les conclusions du groupe de travail transpartisan consacré au sport animé par Jean-Jacques Lozach (SOCR – Creuse).

Les travaux du groupe du travail ont mis en évidence la crise aiguë que traverse le secteur du sport amateur tout comme celui du sport professionnel. Pour le rapporteur Jean‑Jacques Lozach : « les dispositifs mis en place pour aider les entreprises et les associations ont certes pleinement bénéficié aux acteurs du sport mais la plus grande incertitude subsiste concernant les mois à venir si ces dispositifs venaient à être levés trop tôt et si le huis clos était imposé dans les enceintes sportives ».

Comme indiqué par Catherine Morin-Desailly à la ministre des sports par courrier en date du 31 mars dernier, la commission considère qu’une action complémentaire du ministère s’avère nécessaire afin d’éviter une dégradation supplémentaire de la situation voire des défaillances de clubs en grand nombre. Or « ce plan de relance du secteur du sport se fait toujours attendre » estime le rapporteur. Les sénateurs demandent que les dispositifs généraux en application depuis mars (chômage partiel, report de charges etc.) soient prolongés jusqu’à la reprise effective des compétitions. Ils souhaitent également l’adoption d’un bouquet de mesures permettant de soutenir vigoureusement le secteur du sport.

Parmi les 10 propositions adoptées par le groupe de travail, la création d’un crédit d’impôt pour les annonceurs dans le sport, le déplafonnement de la taxe Buffet et des assouplissements de la loi Évin dans les enceintes sportives apparaissent particulièrement nécessaires.

Pour Catherine Morin-Desailly, présidente : « il est essentiel que le ministère des sports s’inspire à présent des propositions sénatoriales pour relancer le secteur du sport et garantir son avenir« .

L’ ANDIISS a été auditionnée le mercredi 20 mai 2020 par l’intermédiaire de M. Marco SENTEIN, Président, M. Vincent DEBUSSCHERE, Directeur des sports de Bordeaux et membre du Conseil d’Administration National et M. Stéphane RIVAUD, Directeur des sports du Plessis-Robinson et Président du comité ANDIISS IDF.

– La synthèse des travaux du groupe de travail est disponible sur le site du Sénat 
– La liste des 10 propositions du groupe de travail
– Article en ligne ici : http://www.senat.fr/presse/cp20200618c.html